Normes

Référence	Caractéristiques	Année	Auteur
GA P01-030	Guide d’application de l’ISO 14001 « Système de management environnemental » Qualité Environnemental des bâtiments Système de management environnemental pour le Maître d’ouvrage : opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments Cadre de conception et de mise en œuvre pour la démarche HQE	2003	AFNOR
NF P01-010	Norme française définissant le contenu et le mode de réalisation de la Fiche de Déclaration Environnementale et Sanitaire dans le cadre des produits de construction	2004	AFNOR
NF P01 -020-1	Qualité environnementale des bâtiments Cadre méthodologique pour la description et la caractérisation des performances environnementales et sanitaires des bâtiments	2005	AFNOR
ISO 14040 et 14044	Ces normes spécifient les principes et le cadre applicables à la réalisation d'analyses du cycle de vie comprenant: la définition des objectifs et du domaine d'application ACV, la phase d'inventaire du cycle de vie, la phase d'évaluation de l'impact du cycle de vie, la phase d'interprétation du cycle de vie, la communication et la revue critique de l'analyse du cycle de vie, les limitations de l'analyse du cycle de vie, la relation entre les phases de l'analyse du cycle de vie et les conditions d'utilisation des choix de valeurs et des éléments facultatifs. Ces normes remplacent l’EN ISO 14040:1997, l’EN ISO 14041:1998, l’EN ISO 14042:2000 et l’EN ISO 14043:2000.	2006	ISO
ISO 14024	Cette norme établit les principes et les méthodes pour la mise au point de programmes d'étiquetage environnemental de type 1, comprenant le choix de catégories de produits, de critères environnementaux et des caractéristiques fonctionnelles du produit, et pour l'évaluation et la preuve de conformité. Elle établit également les méthodes de certification pour l'attribution du label.	1999	ISO
ISO 14021	Cette norme spécifie les exigences relatives aux autodéclarations environnementales, y compris les affirmations, symboles et graphiques qui concernent les produits. Elle décrit en outre les termes choisis, couramment utilisés dans les déclarations environnementales et donne des conditions à leur utilisation. Elle décrit également une méthodologie générale d'évaluation et de vérification pour les autodéclarations environnementales ainsi que des méthodes spécifiques d'évaluation et de vérification des déclarations sélectionnées. Elle n'empêche, n'annule ni ne modifie en aucune façon les informations, les déclarations ou l'étiquetage relatif à l'environnement ou toutes autres exigences réglementaires.	1999	ISO
ISO TR 14025	Cette norme définit le Marquage et la déclaration de type III pour tout produit et service. Cette norme définit les principes à respecter pour effectuer une telle déclaration. Les normes NF P 01 010 sont une sorte d’application de la norme ISO TR 14025 dans le domaine des produits construction.	2000	ISO
ISO 14020	Cette norme présente les principes généraux pour une Déclaration Environnementale	1998	ISO

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